Le bureau et les commissions

Le Conseil d’administration désigne les membres de plusieurs instances :

Le Bureau :
Il agit par délégation du Conseil d’administration. Il peut recevoir délégation pour l’exercice des attributions du Conseil.

Cette instance permet d’alléger le fonctionnement du Conseil d’administration et d’apporter une certaine souplesse dans la prise de décision de l’Office.

Membres du bureau :

Madame Isabelle MAISTRE (membre de droit)
Madame Clotilde FOURNIER
Monsieur Michel LEMAIRE
Monsieur Bruno RAFFIN
Monsieur Suaip ZINKAL
Monsieur Charles-André BRUN

Les commissions obligatoires

La Commission d’Attribution des Logements et d'Examen d'Occupation des Logements (CALEOL) :
Elle se réunit chaque semaine pour attribuer nominativement les logements de Grand Bourg Habitat et les logements contingentés, à savoir ceux réservés à des institutions partenaires comme le Conseil départemental de l’Ain, la Préfecture, Action Logement… Pour cela, la CALEOL apprécie la situation des demandeurs au regard des logements proposés, dans le respect des critères réglementaires. « Pour l’attribution des logements, il est tenu compte notamment du patrimoine, de la composition, du niveau de ressources et des conditions de logement actuelles du ménage, de l’éloignement des lieux de travail et de la proximité des équipements répondant aux besoins des demandeurs. » (Article R.441-1 et suivants du CCH). Pour guider ses choix, une charte d’attribution est en place depuis 1996 et régulièrement mise à jour. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. En moyenne, Grand Bourg Habitat attribue 600 logements chaque année.

Membres de la CALEOL :

Madame Isabelle MAISTRE
Madame Leïna CHAÏBI
Madame Nicole CHATOT
Monsieur Richard DERUDET
Madame Yvonne GAHWA
Monsieur Denis LORIN
1 représentant des locataires avec une rotation annuelle : actuellement, Madame Gisèle VUAILLAT (INDECOSA CGT)

La Commission d’Appels d’Offres (CAO) :
Elle gère l’attribution des marchés de l’Office, dont le montant est supérieur à 209 000 € pour les marchés de fournitures courantes ou de services et à 5 548 000 € pour les marchés de travaux. Pour ces marchés, elle assure l’ouverture des plis puis émet un avis quant à l’attributaire après présentation d’un rapport de synthèse par les services de Grand Bourg Habitat. La CAO valide également les avenants pour les marchés passés en procédure formalisée.

Membres de la CAO

Membres titulaires

Madame Isabelle MAISTRE
Monsieur Suaip ZINKAL
Madame Yvonne GAHWA

Membres suppléants

Madame Leïna CHAÏBI
Monsieur Michel LEMAIRE
Monsieur Denis LORIN

Le Conseil de Concertation Locative (CCL) :
Instance de dialogue où les associations de représentants des locataires et la direction de l’Office échangent sur différents dossiers concernant la gestion locative et patrimoniale. Il est notamment consulté sur tous les projets touchant au cadre de vie des habitants et au loyer.