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DÉCOUVRIR LA LOCATION-ACCESSION

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DÉCOUVRIR LA LOCATION-ACCESSION

Un principe simple et sûr

La location-accession permet d’accéder à la propriété en douceur. En effet, le futur accédant dispose d’une période locative pour tester ses capacités de remboursement et constituer une épargne. Vous souhaitez devenir propriétaire de votre résidence principale neuve, Bourg Habitat, constructeur expérimenté, vous propose des solutions adaptées à vos envies et à vos ressources en utilisant le Prêt Social de Location Accession (PSLA) pour financer votre projet. Ce prêt est assorti d’avantages fiscaux et ouvre droit à l’Aide Personnalisée au Logement (APL).

Qu’est-ce que la location-accession ?

Le client est d’abord locataire. Il paie une redevance composée d’une part locative, correspondant au loyer, en contrepartie du droit de jouissance du logement, d’une part acquisitive, correspondant à l’épargne, déduite du prix de vente lors du transfert de propriété.
Dans un deuxième temps, le client deviendra propriétaire (levée d’option). Il remboursera ensuite des mensualités d’emprunt.

A qui s’adresse la location-accession ?

La location-accession s’adresse à toutes les familles dont le revenu fiscal de référence ne dépasse pas les plafonds de ressources. Consulter les plafonds.
 
Trois étapes de la réservation à l’achat :
Le contrat de réservation : c’est un contrat préliminaire signé entre Bourg Habitat et le réservataire.
Le contrat de location-accession : lors de l’entrée dans le logement, le locataire accédant signe un contrat de location-accession devant notaire. Ce contrat fixe les engagements respectifs de Bourg Habitat et du futur acquéreur.
La levée (ou non) d’option ou la résiliation du contrat : à la fin de la phase locative fixée dans le contrat de location-accession avec le locataire, deux possibilités sont envisageables :
- La levée d’option : le locataire devient propriétaire de son logement et signe l’acte de transfert de propriété devant notaire.
- La non levée d’option au terme du contrat : le locataire perd son droit au maintien dans les lieux, Bourg Habitat pourra faire des offres de relogement.

Point de vue de Mme L., accédante au Verger du Moulin à Treffort-Cuisiat depuis 2008

Mme L. habite le Verger du Moulin à Treffort depuis le mois de juin 2008, avec son mari et ses deux enfants de 3 et 8 ans. Depuis longtemps, le couple souhaitait devenir propriétaire. «Avec nos salaires et sans apport personnel, c’était impossible. Et nous sommes juste au-dessus des plafonds pour profiter des aides diverses.» Tentés de faire construire, M. et
Mme L. ont finalement renoncé. «Entre l’achat du terrain, la recherche de maîtres d’œuvre, d’artisans, cela nous a paru trop compliqué. D’autant que nous travaillons tous les deux, que mon mari n’est pas là tous les soirs. Je ne me sentais pas capable de faire un suivi des travaux toute seule.» Le prix du foncier aura aussi été un frein au projet. M. et Mme L. ont découvert le dispositif de location-accession de Bourg Habitat. «Cette formule finalement nous permet d’épargner, ce que nous n’arrivions pas à faire avant.» C’est un choix sécurisant aussi. «Nous sommes bien épaulés. On nous a aidés dans nos démarches pour trouver un emprunt. Nous sommes décidés à acheter rapidement.» Leur maison de 90 m2 est située en fond de lotissement, face à un terrain vert et arboré, non constructible. Un plus pour la qualité de vie. «Nous sommes juste à côté du centre de loisirs, des écoles. Il n’y a pas de route à traverser.» Sur le terrain de 280 m2, la possibilité d’extension future entre le garage et la pièce principale ajoutera certainement une plus-value. «C’est vraiment très bien pensé et conçu. Pour des primo accédants comme nous, il n’y a vraiment rien à redire.»
Offres de vente
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Le Clos de la Rippe - Montagnat (01250)
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